La lutte contre la violence dans le sport
Publié le :
30/07/2007
30
juillet
juil.
07
2007
Source : www.eurojuris.frLa lutte contre la violence dans le sport est un objectif prioritaire des pouvoirs publics et sportifs. Les autorités concernées peuvent s'appuyer sur des dispositions administratives, pénales ou disciplinaires. Il convient d'apporter quelques précisions issues de textes ou jurisprudences récentes.La prévention administrative de la violenceL'art... Lire la suite
Historique
-
La réforme de la restauration immobilière
Publié le : 31/07/2007 31 juillet juil. 07 2007Collectivités / Urbanisme / Permis de construire/ Documents d'urbanismeLe décret du 11 mai 2007 définit et précise les modalités d'application du no...Source : www.eurojuris.fr
-
Le Code du sport se dote d'une partie réglementaire
Publié le : 31/07/2007 31 juillet juil. 07 2007Particuliers / Santé / SportLe Décret 2007-1133 du 24 juillet 2007, faisant l’objet d’une publication spé...Source : www.eurojuris.fr
-
Un ancien hiérarque Khmer rouge inculpé
Publié le : 31/07/2007 31 juillet juil. 07 2007Collectivités / International / Droit international publicL'ancien directeur d'un centre de torture Khmer rouge, Kang Kek Ieu, alias Du...Source : www.eurojuris.fr
-
22.000 fonctionnaires en moins pour 2008
Publié le : 31/07/2007 31 juillet juil. 07 2007Collectivités / Services publics / Fonction publique / Personnel administratifQuelque « 22.700 départs en retraite » de fonctionnaires « ne seront pas remp...Source : www.eurojuris.fr
-
La lutte contre la violence dans le sport
Publié le : 30/07/2007 30 juillet juil. 07 2007Particuliers / Santé / SportLa lutte contre la violence dans le sport est un objectif prioritaire des pou...Source : www.eurojuris.fr
-
Déclaration obligatoire d'existence pour la fiducie
Publié le : 30/07/2007 30 juillet juil. 07 2007Entreprises / Vie de l'entreprise / Création de l'entrepriseLa fiducie, création récente en droit français, est l'opération par laquelle...Source : www.eurojuris.fr