Historique

• L'employeur doit fournir au salarié un équipement de travail adapté
  Publié le : 05/09/2018 05 septembre sept. 09 2018
  Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécurité
  Lors de la réalisation d'un chantier d'entretien des berges d'une rivière, un...
  Source : www.eurojuris.fr
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• Relations avec l'administration : droit à la régularisation en cas d'erreur
  Publié le : 24/08/2018 24 août août 08 2018
  Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécurité

  Collectivités / Services publics / Usagers
  La loi du 10 août 2018 pour un Etat au service d'une société de confiance pré...
  Source : www.eurojuris.fr
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• Activité d'entrainement de chevaux : la responsabilité de l'entraîneur à l'égard de ses salariés
  Publié le : 18/07/2018 18 juillet juil. 07 2018
  Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécurité
  Outre les risques d’accidents encourus par l’entraineur lui-même et les consé...
  Source : www.eurojuris.fr
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• Responsabilité de l'architecte : signer n'est pas jouer
  Publié le : 20/06/2018 20 juin juin 06 2018
  Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécurité
  L'architecte dans le cadre de la mission qui lui est confiée dispose d’un pan...
  Source : www.eurojuris.fr
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• La location de carrière de course des trotteurs
  Publié le : 18/06/2018 18 juin juin 06 2018
  Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécurité
  En raison des difficultés économiques actuelles rencontrées par la filière hi...
  Source : www.eurojuris.fr
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• La responsabilité de l’entraîneur ayant la garde d'un cheval : l’assureur douché !
  Publié le : 13/06/2018 13 juin juin 06 2018
  Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécurité
  Les règles de la responsabilité civile de l’entraineur ou du pré-entraîneur a...
  Source : www.eurojuris.fr
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